Quatre avant-projets d’arrêtés émanant du ministre de la Santé et de la Protection sociale ont été mis en ligne sur le portail Internet du Secrétariat général du gouvernement afin d’être soumis aux commentaires du public. Il s’agit précisément des textes…
La gazette de l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC) n° 2024-11, comprenant des demandes d’enregistrement de marques effectuées au cours de la période allant du 9 octobre 2023 au 5 juin 2024, ainsi que les oppositions introduites…
Bank Al-Maghrib a mis en ligne, sur son portail Internet, les chiffres clés de son rapport sur la politique monétaire au 25 juin 2024. Couvrant la période 2021-2025, le document met en exergue les éléments chiffrés suivants : Source Bank…
Les rapports annuels de l’Autorité nationale de régulation de l’électricité (ANRE) au titre des années 2021 et 2022 ont été publiés au BORM n° 7305 bis du 25 kaada 1445 (3 juin 2024), dans son édition de traduction officielle. Les deux…
Le directeur de la Caisse marocaine des retraites (CMR), M. Lotfi Boujendar, et le président de la Commission nationale de contrôle de la protection des données à caractère personnel (CNDP), M. Omar Seghrouchni, ont signé, jeudi 18 avril 2024, une…
Le rapport d’activité 2023 de l’Administration des douanes et des impôts indirects a été publié sur le site Internet du ministère de l’Économie et des Finances le 20 juin 2024. Selon le mot de présentation de son directeur général, la…
Le décret n° 2-23-1192 fixant les modalités d’accréditation des organismes techniques dans le domaine de la protection contre les rayonnements ionisants a été publié au BORM n° 7303 du 3 hijja 1445 (10 juin 2024). Selon le porte-parole du gouvernement lors du Conseil…
Un Conseil de gouvernement se tiendra ce mercredi 26 juin 2024, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Le Conseil débutera ses travaux par l’examen d’un projet de loi modifiant et complétant la loi relative à la procédure…
Le rapport du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur la contribution du Conseil dans le nouveau modèle de développement du Maroc a été publié au BORM n° 7305 bis du 25 kaada 1445 (3 juin 2024), dans son édition de…
La Direction générale des impôts (DGI) a mis en ligne, sur son portail Internet, la situation des charges et ressources du Trésor à fin mai 2024. Les chiffrés publiés révèlent, entre autres données, les éléments suivants : Source Ministère de l’Économie…