Entre autres données, la note met en relief l’évolution des recettes fiscales par comparaison à l’année 2023, qui se présente comme suit : Source Ministère de l’Économie et des Finance Consulter ici le document. Pas encore utilisateur Lexis®MA ? Réservez immédiatement votre démonstration sur Demande…
Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décrets, à savoir : Le Conseil de gouvernement achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination dans des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution. À l’issue de ce…
Dans un communiqué mis en ligne sur son site internet le 28 janvier, l’AMMC annonce ses priorités d’action pour 2025, qui sont au nombre de quatre : Source Autorité marocaine du marché des capitaux Consulter ici le document. Pas encore utilisateur Lexis®MA ? Réservez immédiatement votre…
Le document met en exergue, entre autres réalisations : Source Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale (ACAPS) Consulter ici le document. Pas encore utilisateur Lexis®MA ? Réservez immédiatement votre démonstration sur Demande de démo LexisMA Pour découvrir davantage d’actualités…
Selon sa note de présentation, la circulaire a pour objet d’assouplir et de simplifier les dispositions de la réglementation des changes relatives aux voyages pour études à l’étranger, dans le cadre de la consolidation du régime de convertibilité y afférent.…
Selon le ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé de l’Investissement, de la Convergence et de l’Évaluation des politiques publiques, à l’issue du vote du texte en deuxième lecture, les amendements apportés par la nouvelle loi visent, entre autres,…
Selon un communiqué de la Chambre nationale des producteurs de films (CNPF), à la suite de l’adoption du texte par la Chambre des représentants, la loi n° 18.23 représente un pas décisif vers une transformation profonde et moderne du secteur cinématographique marocain.…
La Direction Générale des Impôts (DGI) rappelle aux usagers propriétaires de véhicules, qui recourent aux canaux digitaux des banques et des établissements de paiement agréés partenaires de la direction pour payer la Taxe Spéciale Annuelle sur les Véhicules (TSAV), qu’ils…
Le rapport expose, entre autres, des données chiffrées relatives à l’activité de l’Institution au cours de l’année 2023 : Source Secrétariat général du gouvernement Consulter ici le document. Pas encore utilisateur Lexis®MA ? Réservez immédiatement votre démonstration sur Demande de démo LexisMA Pour…
Selon un communiqué de presse de l’autorité, l’AMMC a mis en ligne « Le Marché des Capitaux pour Tous », un portail web entièrement dédié à l’éducation financière axée sur le marché des capitaux. Disponible en arabe et en français,…
